Dernière mise à jour : Mars 2024
Bienvenue sur le site web de Maison Bohème, situé à l'adresse www.maison-bohème.fr (le "Site"). Ce site internet, Maison bohème (ci-après dénommé le « Site ») est administré par Maison Bohème.
VEUILLEZ LIRE LE PRÉSENT CONTRAT RELATIF AUX CONDITIONS D’UTILISATION (CI-APRÈS DÉNOMMÉ « CONDITIONS D’UTILISATION » ou « CONTRAT »).
Veuillez noter que, lors de votre utilisation du site, vous pouvez être amenés à fournir à Maison Bohème certaines données personnelles identifiables, dont la conservation et l’utilisation sont conformes à la Politique de Confidentialité (ci-après dénommée la « Politique de Confidentialité ») de Maison Bohème, annexée aux présentes. Le fait que vous utilisez le Site signifie que vous avez lu et que vous comprenez et acceptez les dispositions de la Politique de Confidentialité.
CONDITIONS D’UTILISATION :
Les présentes conditions générales d’utilisation (les « Conditions ») établissent les conditions dans lesquelles Maison Bohème vous permet d’utiliser ce site internet. Le Site Maison Bohème permet aux utilisateurs d’avoir accès à l’achat de produits artisanaux importés du Maroc par Maison Bohème.
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions et accorder une attention particulière à ces éléments :
I. ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Toute connexion au site Maison Bohème est subordonnée au respect des présentes conditions. Pour l’utilisateur internaute (ci-après dénommé l’utilisateur), le simple accès au site Maison Bohème vaut acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après et engagement de les respecter.
II. LICENCE D’UTILISATION LIMITÉE
Le Site est uniquement utilisable par des utilisateurs finaux autorisés, conformément aux conditions générales définies. Le Site et tous matériaux associés (ci-après collectivement dénommés les « Propriétés ») doivent être utilisés à des fins exclusivement personnelles, non commerciales et de divertissement. Sauf mention express contraire de Maison Bohème, il est interdit de copier, transférer, publier ou attribuer de toute autre manière toute copie des Propriétés ou éléments dérivés de celles-ci.
Pour commander des biens de ce Site, vous pouvez créer un compte, (ci-après dénommé le « Compte »), tant que votre utilisation du Site est conforme aux présentes Conditions d’Utilisation.
III. CONDITIONS D’UTILISATION, EXPÉDITION ET RETOURS
En créant votre Compte, vous reconnaissez que vous avez lu et que vous comprenez et acceptez les dispositions du présent Contrat. Vous prenez entièrement en charge les coûts de connexion à internet, ainsi que tous coûts liés au matériel, aux services ou à la réparation nécessaires à votre accès au Site.
Les commandes de produits sur le Site sont soumises à disponibilité. Maison Bohème se réserve le droit de refuser toute commande pour quelque raison que ce soit. Les paiements peuvent être effectués par les méthodes de paiement disponibles sur le Site.
Vous trouverez nos conditions de vente sur la page suivante et en annexe : Conditions de Vente.
Nous nous réservons le droit de refuser de traiter toute transaction suspectée de fraude ou de fermer tout Compte violant les présentes Conditions d’Utilisations.
Pour toutes questions relatives à l’expédition et aux retours, veuillez consulter notre politique de livraison et de retour pour obtenir des informations détaillées sur les délais, les frais et les procédures de retour.
IV. INFORMATIONS GÉNÉRALES
A. Éligibilité. Seules les « personnes physiques », que l’on oppose à toutes personnes morales (c’est-à-dire les sociétés, les sociétés à responsabilité limitée et/ou les sociétés de personnes), bénéficieront du privilège d‘accès au Site. En concluant le présent Contrat, vous déclarez être majeur et avoir la capacité juridique de conclure un contrat dans la juridiction de votre lieu de résidence. Vous vous engagez à respecter le présent Contrat en votre nom et, à votre discrétion, au nom de tous enfants mineurs dont vous êtes le parent ou le tuteur légal et que vous autorisez à consulter ce site. Vous vous engagez également à être entièrement responsable de toutes les activités entreprises à travers ou sur le Site. Vous vous engagez à être responsable de la connaissance, de la compréhension et du respect, par vous-même et/ou votre enfant, des dispositions du présent Contrat et de toutes autres règles, politiques, notes et/ou tous les autres contrats de Maison Bohème.
B. Suspension/Résiliation. Maison Bohème SE RÉSERVE LE DROIT DE SUSPENDRE, RÉSILIER, MODIFIER OU SUPPRIMER LE SITE OU TOUT COMPTE ET D’INTERDIRE VOTRE ACCÈS AU SITE POUR TOUTE RAISON OU SANS RAISON, AVEC OU SANS PRÉAVIS ET SANS AUCUNE RESPONSABILITÉ ENVERS VOUS. Vous pouvez cesser de consulter ce Site en tout temps.
C. Maison Bohème se réserve le droit, à son entière discrétion, de réviser, mettre à jour, changer, modifier, ajouter des éléments à, compléter ou supprimer certaines dispositions du présent Contrat au vu des évolutions des Propriétés, à condition néanmoins que les modifications matérielles apportées au présent Contrat ne soient pas appliquées de manière rétroactive sans votre consentement. Vous pouvez consulter la version la plus récente du présent Contrat en cliquant sur le lien « Conditions d’Utilisation », situé en bas du Site. Il est de votre responsabilité de vérifier périodiquement les modifications apportées au présent Contrat. En cas de révision significative, nous vous en informerons à notre entière discrétion. Si tout changement futur du présent Contrat est selon vous inacceptable ou entraîne le fait que vous ne soyez plus en accord ou en conformité avec le présent Contrat, vous devez vous y opposer dans le délai susmentionné ou résilier le présent Contrat et arrêter immédiatement d’utiliser les Propriétés. Votre utilisation ininterrompue de toutes Propriétés après toute modification est considérée comme une acceptation intégrale et irrévocable de tous changements.
D. Les Propriétés. Afin d’améliorer les Propriétés, vous convenez que Maison Bohème peut changer, modifier, mettre à jour, suspendre, limiter ou restreindre votre accès à tout ou partie des Propriétés.
V. PROPRIÉTÉ
A. Propriété Intellectuelle. Tous droits et titres de propriété relatifs aux Propriétés, et tous contenus y afférents (incluant, sans s’y limiter, les codes informatiques, titres, objets, artéfacts, personnages, noms de personnage, lieux, noms de lieux, histoires, scénarios, dialogues, slogans, œuvres d’art, illustrations, conceptions structurelles ou de paysages, animations, sons, compositions et enregistrements musicaux, effets audiovisuels, ressemblances de personnages et méthodes d’exploitation) sont la propriété de Maison Bohème., une Société de Paris, ou de ses concédants de licences. Les Propriétés et tous contenus y afférents sont protégés par les lois européennes et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Maison Bohème et ses concédants de licences se réservent tous droits relatifs aux Propriétés, incluant, sans s’y limiter, le droit exclusif de créer des œuvres dérivées s’en inspirant. Vous vous engagez à ne pas créer d’œuvres de l’esprit fondées sur les Propriétés, sauf mention expresse contraire de Maison Bohème. Par ailleurs, sauf mention contraire du présent Article, Maison Bohème ne vous autorise pas à utiliser d’une quelconque manière toutes marques commerciales, marques de services, tous noms commerciaux, logos, noms de domaines, slogans et/ou toutes présentations de Maison Bohème ou ses concédants de licences (ci-après collectivement dénommés les « Marques de Maison Bohème ») dans tous les cas sans Contrat de licence écrit. Toute reproduction, redistribution ou modification des Propriétés ou utilisation des Propriétés non conforme au présent Contrat, est expressément prohibée par la loi et est passible de graves sanctions civiles et pénales.
B. Soumission d'idées non sollicitées. Maison Bohème accorde de l’importance à vos remarques sur ses services et produits mais nous vous prions de ne pas nous soumettre d’idées, de suggestions ou de matériel créatif. Ni Maison Bohème ni aucun de ses salariés et/ou concédants de licences n’acceptent ou ne prennent en compte des idées, des œuvres d’art créatives originales ou autres œuvres non sollicitées, incluant, sans s’y limiter, les idées ou suggestions relatives aux nouvelles technologies ou à l’amélioration de technologies, au développement de produits, à des plans marketing ou des noms pour de nouveaux jeux (ci-après collectivement dénommés « Idées Non-Sollicitées »). Nous vous prions de ne pas envoyer vos Idées Non-Sollicitées à Maison Bohème ou à ses salariés et/ou concédants de licences. Cette politique vise à éviter tous malentendus ou litiges si les produits ou services de Maison Bohème venaient à ressembler à une Idée Non-Sollicitée envoyée. Si vous soumettez vos Idées Non-Sollicitées à Maison Bohème ou l’un de ses salariés et/ou concédants de licences malgré cette disposition, vous reconnaissez et convenez que, à compter de sa transmission ou de son expédition, vous accordez à Maison Bohème et ses représentants une licence et un droit internationaux, permanents, irrévocables, sous-licenciables, transférables, attribuables, non exclusifs et exempts de redevance d’utiliser, de reproduire, de distribuer, d’adapter, de modifier, de traduire, de créer des œuvres dérivées s’inspirant de vos Idées Non-Sollicitées, de présenter en public, d’afficher en public, de présenter sur un support numérique, de fabriquer, de faire fabriquer, de vendre, de proposer de vendre et d’importer vos Idées Non-Sollicitées, incluant, sans s’y limiter, tous droit d’auteur, marques commerciales, secrets de fabrication, brevets, droits industriels et tous droits de propriété intellectuelle et de propriété y afférent, dans tout média connu aujourd’hui ou développé à l’avenir, à toutes fins, commerciales ou autres, incluant, sans s’y limiter, la transmission des Idées Non-Sollicitées à des tiers, sans qu’aucune compensation ne vous soit versée. Si cela est nécessaire, vous vous engagez à signer et produire tous documents et à réaliser toutes actions nécessaires ou souhaitables pour garantir que les droits d’utilisation des Idées Non-Sollicitées accordés à Maison Bohème et/ou ses concédants de licences tels que définis ci-dessus sont valables, en vigueur et applicables.
VI. LIENS
Le Site peut contenir des liens vers des sites internet administrés par des tiers. Ces liens sont donnés par Maison Bohème à titre indicatif ou peuvent être postés par d’autres utilisateurs. L’utilisation de ces liens et des sites internet externes se fait à vos propres risques. Les sites liés ne sont pas contrôlés par Maison Bohème n’est pas responsable des contenus disponibles sur les autres sites. La présence de ces liens n’atteste pas de l’acceptation de Maison Bhème des informations ou du matériel de tout autre site et Maison Bohème ne sera pas tenu responsable de votre accès à ces sites ou de votre utilisation de ces sites.
VII. EXCLUSION DE GARANTIE
LES PROPRIÉTÉS VOUS SONT FOURNIES « EN L’ÉTAT » ET « TELLES QUE DISPONIBLES » SANS GARANTIES OU DÉCLARATIONS DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, EXPRESSÉMENT OU IMPLICITEMENT. DANS LES LIMITES DE LA LOI APPLICABLE, MAISON BOHEME EXCLUT TOUTES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, SUSCEPTIBLES D’ÊTRE APPLIQUÉES AUX PROPRIÉTÉS, INCLUANT, SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE TITRES, DE NON-CONTREFAÇON, DE QUALITÉ MARCHANDE, DE CONFORMITÉ À UN USAGE PARTICULIER, TOUTES GARANTIES SUSCEPTIBLES DE RÉSULTER D’UNE TRANSACTION, DU TRAITEMENT OU DE L’USAGE D’UNE VENTE, OU TOUTES GARANTIES RELATIVES À L’EXACTITUDE, LA FIABILITÉ OU LA QUALITÉ DE TOUT CONTENU OU TOUTE INFORMATION CONTENU(E) DANS LES PROPRIÉTÉS. MAISON BOHEME NE GARANTIT PAS QUE LES PROPRIÉTÉS SERONT ININTERROMPUES OU EXEMPTES D’ERREURS, QUE LES DÉFAUTS SERONT CORRIGÉS OU QUE LES PROPRIÉTÉS SOIENT EXEMPTES DE VIRUS OU D’AUTRES ÉLÉMENTS NUISIBLES. VOUS ASSUMEZ L’ENTIÈRE RESPONSABILITÉ RELATIVE À L’UTILISATION DES PROPRIÉTÉS AUX FINS QUE VOUS SOUHAITEZ, À L’INSTALLATION ET L’UTILISATION DES PROPRIÉTÉS AINSI QU’AUX RÉSULTATS OBTENUS À PARTIR DES PROPRIÉTÉS. Du fait que certains États ou certaines juridictions interdisent les exclusions de garanties implicites, l’exclusion précédente est susceptible de ne pas s’appliquer à votre cas, en tout ou en partie.
VIII.INDEMNISATION
VOUS VOUS ENGAGEZ PAR LES PRÉSENTES À INDEMNISER, DÉFENDRE ET EXONÉRER MAISON BOHEME ET SES ASSOCIÉS, SES RESPONSABLES, SALARIÉS ET CONCÉDANTS DE LICENCE CONTRE TOUTES RÉCLAMATIONS ET ACTIONS EN JUSTICE, TOUS DOMMAGES-INTÉRÊTS, DOMMAGES, PERTES ET COÛTS (INCLUANT LES HONORAIRES D’AVOCATS) DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT IMPUTABLES À VOTRE FAUTE ET PROVENANT OU RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION OU MAUVAISE UTILISATION DES PROPRIÉTÉS OU DE TOUTE VIOLATION PAR VOUS-MÊME DE TOUTES DISPOSITIONS DU PRÉSENT CONTRAT OU DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ. Maison Bohème se réserve le droit, à ses propres frais et à son entière discrétion, de prendre en charge la défense exclusive et le contrôle de toute action faisant l’objet d’une indemnisation de votre part, auquel cas vous coopérez avec Maison Bohème en faisant valoir tous les arguments de défense disponibles.
IX. RÉSILIATION
Le présent Contrat (et toutes modifications futures, le cas échéant) demeurera en vigueur jusqu’à sa résiliation. Vous et Maison Bohème pouvez résilier le présent Contrat en tout temps pour toute raison ou sans raison.
X. DIVERS
A. Attribution. Maison Bohème peut attribuer le présent Contrat, en tout ou en partie, à toute personne physique ou morale, en tout temps, avec ou sans votre accord. Vous ne pouvez attribuer le présent Contrat sans l’accord écrit préalable de Maison Bohème et toute attribution non autorisée de votre part sera nulle et caduque.
B. Contact Clientèle. Pour toutes questions relatives aux présentes conditions veuillez contacter le service client customercare@maison-boheme.fr pour toute autre raison, veuillez contacter le service clients.
C. Intégralité du Contrat. Le présent Contrat constitue l’intégralité du contrat conclu entre vous et Maison Bohème, relatif au Site et à l’objet du Contrat, et remplace tous contrats précédents ou actuels entre vous et Maison Bohème.
D. Force Majeure. Maison Bohème ne sera tenu responsable de tout retard ou toute impossibilité d’exécution dus à des causes échappant au contrôle de Maison Bohème, incluant, sans s’y limiter, toute impossibilité d’exécution des présentes du fait de circonstances ou causes imprévisibles échappant au contrôle de Maison Bohème, telles que des catastrophes naturelles, des guerres, des actes de terrorisme, des émeutes, des embargos, des actions des autorités civiles ou militaires, des incendies, des inondations, des accidents, des grèves ou des pénuries d’équipements de transport, de carburant, d’énergie ou un manque de personnel ou de matériaux.
E. Localisation. Le Site est administré par Maison Bohème à Paris, France. Les utilisateurs consultant le Site dans des pays autres que la France le font de leur propre initiative et sont responsables de la conformité aux lois locales applicables.
F. Intitulé des articles. Les intitulés des articles des présentes sont donnés à titre indicatif. Ils n’affectent pas l’interprétation du présent Contrat et n’ont aucun autre effet juridique.
VOUS RECONNAISSEZ PAR LA PRÉSENTE QUE VOUS AVEZ LU ET QUE VOUS COMPRENEZ LE PRÉSENT CONTRAT RELATIF AUX CONDITIONS D’UTILISATION ET CONVENEZ QUE VOTRE CONNEXION AU SITE ET/OU VOTRE UTILISATION DE TOUTE PROPRIÉTÉ DU SITE TÉMOIGNE(NT) DE VOTRE ACCORD DE CONFORMITÉ AUX CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT.
VEUILLEZ À PRÉSENT LIRE LE CONTRAT RELATIF AUX CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CI-APRÈS DÉNOMMÉ « CONDITIONS DE VENTE ».
CONDITIONS GENERALES DE VENTE (CGV)
I. COMMANDES ET PAIEMENTS
A. Processus de commande. En passant une commande sur le site www.maison-boheme.fr, vous acceptez nos Conditions Générales de Vente. Le processus de commande comprend la sélection des produits, l'ajout au panier, la vérification des articles choisis, la saisie des informations de livraison, et enfin, le paiement.
B. Méthodes de paiement acceptées : Nous acceptons les paiements par carte de crédit, carte de débit, PayPal, virement bancaire et autres méthodes de paiement spécifiques mentionnées lors du processus de commande.
Sécurité des transactions : Toutes les transactions effectuées sur notre site sont sécurisées par des protocoles de cryptage avancés. Nous ne stockons aucune information de carte de crédit sur nos serveurs après la transaction.
Facturation et vérification : Les informations de facturation fournies doivent être exactes et complètes. Nous nous réservons le droit de vérifier toute commande avant de la valider. Des vérifications supplémentaires peuvent être effectuées pour prévenir la fraude ou toute autre activité suspecte.
Autorisation de paiement : En passant une commande sur notre site, vous autorisez le paiement du montant total de la commande, y compris les frais de livraison et autres frais applicables, en utilisant le mode de paiement sélectionné.
Confirmation de paiement : Une fois votre paiement autorisé et traité avec succès, vous recevrez une confirmation de paiement par email. Cette confirmation indiquera les détails de la commande ainsi que le montant payé.
Paiement en plusieurs fois : Nous offrons la possibilité de paiement en plusieurs fois pour certaines commandes, soumises à l'approbation de notre partenaire financier. Des frais supplémentaires peuvent s'appliquer. Les conditions spécifiques de paiement en plusieurs fois seront détaillées lors du processus de commande.
Non-responsabilité pour les erreurs de paiement : Nous déclinons toute responsabilité pour les erreurs de paiement dues à des informations incorrectes fournies par le client. Il incombe au client de s'assurer que toutes les informations de paiement sont correctes avant de soumettre une commande.
Remboursements : Les remboursements seront traités conformément à notre politique de retour et de remboursement. Veuillez vous référer à cette politique pour plus de détails sur les conditions et les délais de remboursement.
Taxes et frais supplémentaires : Les prix affichés sur notre site sont indiqués en devise locale et sont susceptibles de ne pas inclure les taxes et autres frais applicables. Les taxes et frais supplémentaires seront indiqués lors du processus de commande.
Modifications des méthodes de paiement : Nous nous réservons le droit de modifier les méthodes de paiement acceptées à tout moment sans préavis.
II. LIVRAISON ET RETOURS
Veuillez consulter notre politique de livraison et retours pour obtenir des informations détaillées sur les délais, les frais, les méthodes de livraison, et connaître les procédures et les conditions liées aux retours de produits.
III. RESPONSABILITÉS ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUEL
A. Responsabilités. Maison Bohème s'engage à fournir des produits conformes à la description fournie sur le site web. Cependant, nous ne pouvons être tenus responsables des dommages causés pendant le transport ou en cas d'utilisation incorrecte du produit.
B. Propriété Intellectuelle. Tous les droits de propriété intellectuelle liés aux produits et au site web restent la propriété de Maison Bohème. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
IV. CONTACT
Pour toute question ou préoccupation concernant vos commandes, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :
Maison Bohème
Email : customercare@maison-bohème.fr